Trouvé à l'intérieur – Page 701 ° Enfants placés dans les circonscriptions médicales ' . NOMBRE D'ENFANTS . NOMS 6 ans des DISTANCE NOMBRE 1 jour de de à l an . Bordeaux . communes 7 fr . par 1 an à 4 ans . TOTAUX . 4 ans à 6 ans . 8 ans 10 ans à 8 ans . là 10 ... Trouvé à l'intérieur – Page 553M . Maruéjouls , par la 29 circonscription de Jacques Piou , - Adoption , au soruțin , de Second tour de scrutin ( même séance ) ... 455 ) ; tin pour la nomination du Bureau définitif 6 - Lettre par laquelle M . Sarrien , nommé liste des votants ( p . Trouvé à l'intérieur – Page 356. Le bureau de poste K, qui était chargé du service postal de la banlieue, desservait 96 villages ou hameaux des départements actuels de la Seine et de la Seine-et-Oise. Sa circonscription était divisée en six districts (KB, KE, KF, KG, KH et ... Trouvé à l'intérieur – Page 786172 , 470 , 616 . février , 6 mars , 3 , 5 , 7 , 16 juillet , 15 , 21 , 24 , 28 FONDS ... Circonscription territoriale ( 4 juin 1845 , loi ) , 172 . Trouvé à l'intérieur – Page 11506 avril , 1281 , Exposé des motifs du projet de loi portant création de pensions pour les 1283 . ... 9 avril ( appel de 100,000 hommes Lettre d'électeurs de la ze circonscription au Réveil , au sujet du défi sur la classe de 1869 ) , 1293 . 30 avril ... Trouvé à l'intérieur – Page 31Lettre du Gouverneur ( envoyée les 5 , 6 et 7 octobre 1933 dans les différentes circonscriptions de la colonie du Moyen - Congo ) donnant les instructions ... Trouvé à l'intérieur – Page 523peut être douteux pour personne que ces trois dernières circonscriptions n'aient eu leurs juridici , comme les trois premières . Si dans cette ... 6 ° le Samnium ; 7 ° la Campanie ; 8o la Lucanie et le Bruttium ; 9 ° l'Apulie et la Calabre . Sabucius ... Trouvé à l'intérieurKerremans , Ch . Étude sur les circonscriptions judiciaires et administratives du Brabant et les officiers placés à leur tête par les Ducs , antérieurement à l'avènement de la Maison de Bourgogne ( 1406 ) ; 1949 ; 2 cartes , 436 6 p . Trouvé à l'intérieur – Page 504A lui seul le département du Bas - Rhin compte environ la moitié des étudiants ( 43,6 % seulement en 1950-51 , 52,2 % en ... En prenant le cadre des 21 Circonscriptions d'Action Régionale on peut faire les remarques suivantes : En 1950-51 ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Les six circonscriptions de la Société , savoir : L'arrondissement de Bourg , Le Hant - Bugey , Le Bas - Bugey ... Les récompenses accordées dans chaque circonscription consisteront cu une médaille de vermeil , une médaille d'argent et trois ... Trouvé à l'intérieur – Page 617Toute Orientales , 3 ; Rhin ( Bas- ) , 6 ; Rbin ( Haut . ) ... et sans qu'il soit et leur circonscription dans chaque départebesoin du ministère d'avoué . Trouvé à l'intérieur – Page 966. Êdit portant l'établissement d'une Intendance à Oneille et d'une Intendance ... suivant la délimitation et circonscription territoriale y établie . IV . Trouvé à l'intérieur – Page 530AFW 940 , p 125 , 1 . de la nouvelle circonscription des 300 Succursales du Département de la Dordogne ( Diocèse d ... ( 66 ) — PUIBUSQUE , Louis , Guillaume , né à Chargey , près de Gray ( Haute Saône ) , le 6 Mars 1770 , servit d ' abord ... Trouvé à l'intérieur – Page 376Société d'agriculture, sciences, arts, et belles-lettres de Bayeux . dans la circonscription qui lui a été assignée par le Conseil général du département , les six cantons de l'arrondissement de Bayeux . Art . 2. Ont le droit de faire partie de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 419inventaire raisonné des sciences, des lettres et des arts. pondanœs sont confiés à des courriers convoyeurs ou a des courriers auxiliaires. 6° Les coun'icrs d'entreprise, qui, en dehors de la voie ferrée, assurent le transport par terre. 7° Les ... Trouvé à l'intérieur – Page 535Liste des Directeurs de circonscriptions archéologiques TABLE DES MATIÈRES DU TOME 16 ( Fascicules 1 et ... ( Nord , Aisne , Oise , Somme , Pas - de - Calais ) : Antiquités préhistoriques : Roger Agache , 6 bis , rue des Capucins - 80100 Abbeville . ... Faculté des Lettres , Lille III , 9 , rue Angellier - 59046 Lille Cedex . Trouvé à l'intérieur – Page 316Académie des sciences et lettres de Montpellier. ... On sait qu'en Languedoc le diocèse était à la fois une circonscription ecclésiastique et une circonscription administrative ; mais , tandis qu'on y comptait vingt - trois diocèses ecclésiastiques ... Trouvé à l'intérieur – Page 257Les lettres patentes du 28 juin 1730 supprimèrent le Sylviet : les assemblées ... aux états que par les sept dégans et les six députés des bourgs . Trouvé à l'intérieur – Page 27022 , Archéologie 6 , Paris , Les Belles - Lettres . 1958 c . Circonscription de Franche - Comté , informations archéologiques , Gallia - Préhistoire , t . Trouvé à l'intérieur – Page 255Correspondance : 1 ° Par lettre du 27 juillet , M. Jean Vanier a chargé M. Palet de transmettre ses remerciements pour son admission ... les autres associations d'hommes de lettres et de presse des départements qui font partie de la circonscription radiophonique du poste ... 6 ° Bulletin de souscription à l'ouvrage de Marcel et Christiane Dickson : Les Eglises romanes de l'ancien diocèse de Chalon . Trouvé à l'intérieur – Page 7181 15 12 13 3 5 » >> 12 10+ 21 30 54 20 16 6+ 2 51 53 10 23 8+ 7 40 53 21 23 ... 4 5 1 3 0+ 6 2 6 11 6 0 + 10 ) 2 10 3 2 ° Enfants bors de circonscriptions ... Trouvé à l'intérieur – Page 18M. le gouverneur donne communication à la députation des lettres suivantes : . 1 ° Dépêche de M. le ministre de la justice , en date du 28 mars 1839 ... Trouvé à l'intérieur – Page 60( En réalité , pièces relatives à la démission des évêques et à la circonscription des diocèses . ) ( 1 ) Lettres des évêques de Londres refusant leur démission . ( 4 ) Rapport sur la démission des évêques . État d'ensemble . ( 6 ) Nouvelle ... Trouvé à l'intérieur – Page 81extraordinaire de la valeur de ces terrains ( que des circonscriptions ... 6 LETTRES , I. 1 tholiques , la ligne de démarcation qui s'était d'abord 5 81 cm. Trouvé à l'intérieur – Page 140ART . 2. Les circonscriptions des 3 , 4 , 5 , 6 , 7 , 8e et 9e comités scolaires du canton de Saint - Nicolas deviennent ... Les lettres portant extérieurement l'indication de l'auteur et les correspondances autres que les lettres sont renvoyées aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 5( 2 ) ( 1 ) Rudler répondit que le tribunal correctionnel de Mayence était compétent ( lettre 107 ) . ... d'autres sont trop chargées ; la municipalité propose de changer les circonscriptions et « d'adap« ter la nomination des écoles primaires aux six ... Trouvé à l'intérieur – Page 6... saire , nous déclarons établir par les présentes lettres , nous érigeons de nouveau en France ... L'archevêché de Toulouse , et les nouveaux évè chés ( 6 )